Mentions légales

Édition du site

Lequertier
Adresse : 1- 3 impasse des chasseurs 14120 Mondeville
Téléphone : 02 31 70 35 35
E-mail : communication@groupe-edl.fr
Directeur de la publication : Erick Lequertier

Conception et production

Image in France
2 rue de la cotonnière
14000 Caen
contact@imageinfrance.com
Image in France

Hébergement

OVH SAS
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX
OVHcloud

Acceptation des conditions d’utilisation

Le site lequertier.com met à disposition sur son site web des informations, documents, et divers services soumis aux termes et conditions présentés dans les mentions légales de son site internet. En accédant à ce site, vous en acceptez tacitement les conditions d’utilisation. Le site lequertier.com se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de temps à autre, à sa seule discrétion. L’utilisation du site est soumise à la version la plus récente des conditions d’utilisation publiée sur le site au moment de cette utilisation. De plus, lors de l’utilisation des services, vous serez soumis aux éventuelles directives ou règles postées sur le site et applicables à ceux-ci, pouvant contenir des termes et conditions qui s’ajoutent aux conditions d’utilisation. Toutes ces directives ou règles sont ci-après incluses par référence dans les conditions d’utilisation. Le non-respect de l’une ou l’autre des conditions d’utilisation met automatiquement fin à votre autorisation d’utiliser ce site.

Limitation de responsabilité

Le site lequertier.com est utilisé par l’internaute à ses propres risques et sous sa responsabilité exclusive. Le site lequertier.com ne pourra en aucun cas être tenu responsable :

• de tout dommage direct ou indirect, notamment en ce qui concerne les pertes de profits, le manque à gagner, les pertes de clientèle, de données pouvant entre autres résulter de l’utilisation du site, ou au contraire de l’impossibilité de son utilisation
• d’un dysfonctionnement, d’une indisponibilité d’accès, d’une mauvaise utilisation, d’une mauvaise configuration de l’ordinateur de l’utilisateur, ou encore de l’emploi d’un navigateur peu usité par l’utilisateur
• du contenu des publicités et autres liens ou sources externes accessibles par l’utilisateur à partir du site.

Droits d’auteur

Les informations, documents et services de ce site sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute utilisation non-autorisée de ceux-ci peut constituer une violation de ces lois. Sauf disposition explicite dans le présent document, aucune partie des informations et documents du site ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de lequertier.com.

Utilisation des informations contenues dans le site

Sauf indication contraire à tout autre endroit sur le site, vous êtes autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations disponibles sur ce site aux conditions suivantes :

• Les documents ne peuvent être utilisés qu’à titre personnel, pour information, en interne et dans un but non lucratif
• Les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit.
• Les documents et informations du site ne peuvent être diffusés sans autorisation préalable de lequertier.com.
• Les droits d’auteur et autres indications de propriété que contiennent les documents et informations ne peuvent en aucun cas être modifiés ou supprimés.
• lequertier.com se réserve le droit de supprimer l’autorisation de consulter, télécharger et imprimer les documents et informations du site à tout moment. Tout usage des droits susmentionnés doit cesser immédiatement sur avis écrit de lequertier.com.
• Les droits qui sont accordés constituent une licence et non un transfert de propriété.

Les droits ci-dessus mentionnés concernant la consultation, le téléchargement et l’impression des documents et informations proposés sur le site ne s’appliquent pas à la conception ou la mise en page du site.